Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVANT SEINE
Numéro de dépôt :
1664474
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque AVANT SEINE
Déposée le 8 décembre 1989 par SAGACITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVANT SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AVANT SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVANT SEINE est expirée depuis le 8 décembre 1999.
SAGACITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44