Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIBEEP SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGA domicilié(e) 27 Bld de Préval Z.I Quévert B.P 256, 22105 DINAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 777 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SAGA SA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGA Société Anonyme - 27 Bld de Préval Z.I Quévert B.P 256, 22105 DINAN Cedex - France - SIREN 393777081
Sté SAGA SA - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330073 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 2001-09-04
Vêtement, chaussure, chapellerie Papier, carton et produits en ces matières Meubles, glaces, miroirs, cadres: produits non compris dans d'autres classes; etc..
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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