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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGA
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BONNIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNIEUX
SAGA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96641318
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque BONNIEUX

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGA domicilié(e) Siège Social: 38, Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 027 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saga Service Juridique - France.

La marque BONNIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNIEUX est expirée depuis le 10 septembre 2006.

SAGA a également déposé les autres marques suivantes : SAGA TRANSPORT , SAGATRANS , CLB CHARLES LE BORGNE , GAZETTE MAG , Gazette INFO , La gazette de NIMES , GRAND HOTEL DECHAMPAIGNE , TYD , BECKER , SAGA


SAGA Société Anonyme - Siège Social: 38, Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 542027529


saga Service Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Transport, entreposage