Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXHAL
SAFTAIR VENTILATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4029471
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2023
EXHAL de SAFTAIR VENTILATION

Présentation de la marque EXHAL

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFTAIR VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFTAIR VENTILATION domicilié(e) 15 rue du Levant - 76590 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 531 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque EXHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXHAL est expirée depuis le 2 septembre 2023.

SAFTAIR VENTILATION a également déposé les autres marques suivantes : saftair VENTILATION , SAFTAIR


SAFTAIR VENTILATION, Société par actions simplifiée - 15 rue du Levant - 76590 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 440531879


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et de climatisation ; ventilateurs ; aérateurs ; centrale (appareil) de ventilation et de traitement de l'air ; caisson d'extraction ou d'insufflation d'air ; caissons de ventilation.