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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT
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VRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VRE
SAFT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92446745
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque VRE

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT domicilié(e) 12, rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque VRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VRE est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, Société par actions simplifiée - 12, rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 383703873


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231879 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 14 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363146 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363148 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363147 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363149 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509873 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586681 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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