Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SL
Numéro de dépôt :
1220485
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1992
Présentation de la marque SL
Déposée le 30 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL est expirée depuis le 30 novembre 1992.
SAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16