Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE 4+
SAFT

Numéro de dépôt :
92411574
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque SECURITE 4+

Déposée le 23 mars 1992 par SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITE 4+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SAFT, domicilié(e) 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SECURITE 4+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE 4+ est expirée depuis le 23 mars 2002.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT - 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, en particulier, détecteurs ioniques de fumée et de gaz de combustion, détecteurs optiques de fumée, détecteurs optiques de flammes, détecteurs thermovélocimétriques, déclencheurs manuels d'alarme, dispositifs d'alarme, sirènes, haut-parleurs, tableaux de contrôle à distance du fonctionnement de dispositifs de sécurité, dispositifs électromagnétiques de fermeture automatique d'issues, dispositifs électromagnétiques de fermeture d'issues à commande manuelle, tableaux de signalisation, blocs autonomes d'alarme sonore; générateurs électrochimiques; piles et accumulateurs électriques; ensembles chargeurs batteries; blocs de sécurité; les parties et éléments constitutifs de tous les appareils et instruments précités F