Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFT
SAFT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3320139
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2024
SAFT de SAFT

Présentation de la marque SAFT

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT domicilié(e) 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme de Morelos Elisabeth domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, Société par actions simplifiée - 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 383703873


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme de Morelos Elisabeth - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage constitué n°405388 - Publication au BOPI 2005-01-06

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565741 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25

Inscription le 1 juillet 2019 - Changement d'adresse n°761270 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Groupes électrogènes. Appareils et dispositifs de stockage d'énergie électrique et d'alimentation en énergie électrique, notamment générateurs électrochimiques primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs électrochimiques, condensateurs électrochimiques, super condensateurs, appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie électrique, chargeurs ; appareils et dispositifs de transformation du courant électrique, notamment onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie, dispositifs de protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des appareils et dispositifs précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.