RC
Présentation de la marque RC
Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RC est expirée depuis le 7 août 2006.
SAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378555 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1996 n°2069601 - Publication au BOPI 1996-05-30
Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378554 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 2 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378553 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 10 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201015 - Publication au BOPI 1996-05-10
Inscription le 2 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378552 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 10 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201014 - Publication au BOPI 1996-05-10