Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAFT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747789
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 588 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747789.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 août 2008.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT (société anonyme) - 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France - SIREN 343588737


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378555 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378554 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378552 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378553 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Accumulateurs et batteries d'accumulateurs électriques, piles électriques.