Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LI ION lithium-Ion
SAFT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747790
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque LI ION lithium-Ion

Déposée le 31 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LI ION lithium-Ion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 588 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque LI ION lithium-Ion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LI ION lithium-Ion est expirée depuis le 31 août 2008.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT (société anonyme) - 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France - SIREN 343588737


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 2 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378552 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378553 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378554 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378555 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

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