Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURANT VERT
SAFT société anonyme

Numéro de dépôt :
3349073
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015
LE COURANT VERT de SAFT

Présentation de la marque LE COURANT VERT

Déposée le 24 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COURANT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 12, rue Sadi Carnot,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE COURANT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURANT VERT est expirée depuis le 24 mars 2015.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT société anonyme - 12, rue Sadi Carnot,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 383703873


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Piles et accumulateurs électriques,batteries de générateurs électrochimiques pour l'alimentation des clôtures électriques.