Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION

Numéro de dépôt :
1119588
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 1980 par SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION domicilié(e) (société anonyme), 156, avenue de Metz 93230 ROMAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119588.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 1990.

SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION a également déposé les autres marques suivantes : SAFTAMATIC , VOLTAMAG , ALL GAZ , VX , SOPRALEC , VOLTABLOC , SAFT ALARM TYPE BC , MINI LUMIJET , MIRACLE LIGHT , ALCABLOC


SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION - (société anonyme), 156, avenue de Metz 93230 ROMAINVILLE. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Générateurs électrochimiques, notamment piles à combustible, piles et accumulateurs électriques, leurs pièces détachées et accessoires;appareils et installations d'éclairage et de signalisation lumineuse;lampes électriques;boitiers pour lampes électriques;torches et lanternes électriques;ampoules électriques;petits appareils domestiques comportant des piles électriques, notamment rasoirs électriques, couteaux électriques, allume-gaz, jouets et petits articles publicitaires comportant des piles électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].