Déposée le 1 septembre 1986 par la société étrangère SAFT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SAFT LIMITED domicilié(e) River Drive, SOUTH SHIELDS, TYNE & WEAR NE33 2TR - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Mme De Morelos Elisabeth domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ALCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALCAD arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
SAFT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VANTAGE
SAFT LIMITED, Société de droit britanique - River Drive, SOUTH SHIELDS, TYNE & WEAR NE33 2TR - Royaume-Uni
Hirsch & Associés, Mme De Morelos Elisabeth - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2069343 - Publication au BOPI 1996-27
Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320887 - Publication au BOPI 2006-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412919 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201693 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 31 mai 2005 - Changement d'adresse n°412918 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription - Changement de dénomination n°39678 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2624417 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-22
Batteries d'accumulateurs électriques;chargeurs de batteries d'accumulateurs électriques;appareils de secours à fonctionnement automatique destinés à fournir du courant lumière et combinant des batteries et des chargeurs de ce genre;pièces de rechange et accessoires des et pour les articles précités. Installations d'éclairage et appareils d'éclairage, pièces de rechange et accessoires inclus dans les ou destinés aux articles précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALCAD"
