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Marques déposées par la société étrangère SAFT Aktiebolag
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NICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICA
SAFT Aktiebolag, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1226405
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013

Présentation de la marque NICA

Déposée le 4 février 1983 par la société étrangère SAFT Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SAFT Aktiebolag domicilié(e) Box 709,57228 Oskarshamn,Suède (dossier no 2235890) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2235890) - 92734 - France.

La marque NICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICA est expirée depuis le 4 février 2013.

SAFT Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : NON STOP POWER , NIFE , SUNICA


SAFT Aktiebolag, Société de droit suédois - Box 709,57228 Oskarshamn,Suède (dossier no 2235890) - Suède


Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2235890) - 92734 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Renouvellement sans limitation n°2014215 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235890 - Publication au BOPI 2003-01-31

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372114 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 8 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155729 - Publication au BOPI 1993-01-08

Inscription le 8 janvier 1993 - Transmission de propriété n°155727 - Publication au BOPI 1993-01-08

Inscription le 8 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155728 - Publication au BOPI 1993-01-08

Inscription le 8 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155726 - Publication au BOPI 1993-01-08

Accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs, piles électriques, pièces détachées et accessoires pour lesdits produits. Appareils lumineux et d'éclairage et notamment lanternes, pièces détachées et accessoires pour lesdits produits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.