Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORETTE
SAFRI, SOCIETE ANONYME FRANCAISE DE RECHERCHES INDUSTRIELLES, Société Anonyme, 199 Route de Dieppe, 76150 NOTRE DAME DE BONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1170332
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MORETTE de SAFRI

Présentation de la marque MORETTE

Déposée le 19 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SAFRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD. - France.

La marque MORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MORETTE est expirée depuis le 19 mai 1991.

SAFRI a également déposé les autres marques suivantes : JM , JM , MORETTE


SAFRI, SOCIETE ANONYME FRANCAISE DE RECHERCHES INDUSTRIELLES, Société Anonyme, 199 Route de Dieppe, 76150 NOTRE DAME DE BONDEVILLE. - France


Cabinet R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Véhicules terrestres, aériens et nautiques;leurs parties constitutives, pièces détachées et accessoires et notamment : essuie-glaces, phares, lanternes et feux divers pour automobiles;phares, rétroviseurs, appareils et installations d'éclairage pour véhicules terrestres, aériens et nautiques;châssis ou parties de châssis pour véhicules automobiles;pare-boues pour cycles ou autres véhicules; appareils à griller.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.