Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZODIAC AEROSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2, boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Pôle Juridique PI domicilié(e) Bât 3C, Rond-Point rené ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque ZODIAC AEROSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2, boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SAFRAN, Pôle Juridique PI - Bât 3C, Rond-Point rené ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Inscription le 13 mars 2009 - Changement de dénomination n°495163 - Publication au BOPI 2009-03-13
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 5 août 2010 - Renonciation partielle n°528784 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Inscription le 12 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534446 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12
Inscription le 26 janvier 2011 - Renonciation partielle n°543548 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 4 mai 2011 - Changement d'adresse n°548118 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753201 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2019 n°2704713 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-01-28
Métaux communs et leurs alliages ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; bouteilles métalliques pour oxygène, conteneurs et citernes métalliques, enseignes et panneaux en métal, boîtes en métaux communs, coffres métalliques. « Vérins ; compacteurs pour les détritus ». « Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) ; toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques ; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs (sauvetage) ; filets d'arrêts, filets de protection ; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie, combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité) ; harnais de sécurité ; sacs gonflables de protection (sauvetage) ; masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères, composants et pièces de rechange des installations et équipements ci-dessus ; masques respiratoires et cagoules antifumée ; masques respiratoires à visière détachable ; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande ; connecteurs électriques, gaines pour câbles électriques ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, relais électriques, contacts électriques, machines à calculer, calculateurs embarqués ; appareils de télémesure et de télétransmission, enregistreurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; antennes ; pompes de carburant ; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion ; supports de communication, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; films impressionnés ; écran de protection solaire ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; régulateurs électriques de sièges d'avion, actionneurs électriques pour le réglage des sièges d'avion, petits moteurs électriques (moteur d'entraînement) pour le réglage des sièges d'avion, gants de protection ; sacs de parachutes ; flotteurs gonflables pour hélicoptères ». « Dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour avions, appareils d'éclairage pour hélicoptères ; éclairage pour cabine ; chariots (mobilier) ; fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation ; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils de ventilation pour véhicules ; toilettes pour avions, tous les produits précités n'étant pas destinés aux motocycles ou ne constituant pas des accessoires de motocycles. « Freins pour véhicules, freins d'avions ; parachutes ; réservoirs de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; sièges de véhicules, sièges d'avions, sièges d'hélicoptères ; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres, tous les produits précités n'incluant pas les motocycles ou les accessoires de motocycles ». « Produits de l'imprimerie, papier, affiches, cartes de visites, brochures, plans, bordereaux, factures, notices d'utilisation, papier d'emballage, enseignes en papier ; porte documents en carton ; stylos ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, notices, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ». « Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante ; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis) ». « Sacs de voyage ; parapluies ; porte documents en cuir ou imitation de cuir ; porte clés (maroquinerie) ». « Béton, blocs de béton au sol pour piste d'aéroport ; cloisons et panneaux non métalliques ». « Conteneurs et citernes non métalliques ; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages ». « Services de formation et d'enseignement ; projection de films ».
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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