Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xi'ESA
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4312176
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
Xi\'ESA de SAFRAN

Présentation de la marque Xi'ESA

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xi'ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Xi'ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xi'ESA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services de maintenance, d'entretien et de révision de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens et notamment de trains d'atterrissage ; services d'assistance à savoir dépannage en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de véhicules aériens ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de véhicules aériens à savoir prêt ou échange de pièces ou d'ensembles de pièces de véhicules aériens ; services de réparation de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens et notamment de trains d'atterrissage ; services de remplacement de pièces de véhicules aériens ; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens ; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens destinés à optimiser la disponibilité des véhicules aériens et à réduire leur temps d'immobilisation.