Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULTIMEX
SAFRAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436992
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022

Présentation de la marque ULTIMEX

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque ULTIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTIMEX est expirée depuis le 12 octobre 2022.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228155 - Publication au BOPI 2002-09-26

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503642 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03

Matière textile fibreuse brute aiguilletée suivant des profils tridimensionnels de forme complexe