Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Safran
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Safran domicilié(e) 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Safran, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339646 - Publication au BOPI 2007-04-19
Renouvellement sans limitation n°2092011 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 12 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286384 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644341 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24
Machines et appareils divers, notamment pour l'aviation, leurs organes, accessoires et pièces détachées, en particulier freins pour ces machines et appareils, et parties de ces freins;moteurs;accouplements et courroies de transmission; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes, accessoires et pièces détachées, notamment des dispositifs de freinage et des appareils régulateurs de freinage pour tous véhicules roulants au sol y compris les avions, et parties de ces dispositifs et appareils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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