Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNECMA PROPULSION SOLIDE
SAFRAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3142128
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
SNECMA PROPULSION SOLIDE de SAFRAN

Présentation de la marque SNECMA PROPULSION SOLIDE

Déposée le 17 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNECMA PROPULSION SOLIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SNECMA PROPULSION SOLIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNECMA PROPULSION SOLIDE est expirée depuis le 17 janvier 2022.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487588 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26

Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les véhicules aérospatiaux, les moteurs d'aéronefs et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie ; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-sic, sic-sic destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (cmo) et céramiques (cmc) ; charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone. Matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ; matériaux composites à matrices métalliques (cmm) . Moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; parties constitutives de ces moteurs. Capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres. Tous véhicules aéronautiques, astronautiques ; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositifs de freinage pour véhicules aériens. Missiles balistiques et tactiques à propulsion par fusées ; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins ; étoupilles optopyrotechniques. Bagues, joints, plaques élastomères ; dispositifs et garnitures d'étanchéité ; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites, produits lamifiés plans, cylindriques, sphériques, annulaires ou coniques nommément bagues flexibles, joints flexibles, paliers et butées flexibles, rotules flexibles articulées ou non, pour réaliser l'étanchéité entre deux ou plusieurs en sembles rigides ou souples. Matériaux réfractaires non métalliques ; soles, plaques intermédiaires, entretoises et garnitures façonnées pour fours industriels et outillage pour le traitement thermiques. Matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages ; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique ; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. Transmission d'informations et assistance en ligne en matière, de remise en état, d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations relatives à la formation de remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations par voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial. Traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physicochimiques des fibres et textures ; services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures ; opérations ou traitements physicochimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. Recherche scientifique et industrielle nommément recherches biologiques, recherches en chimie, recherches morphologiques et recherches thermiques, recherches en mécaniques, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers) , travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests (essais) de matériaux ; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, dans le domaine de la chimie, dans le domaine de la morphologie et dans le domaine de la thermique ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.