Marque expirée - Marque en non vigueur

Snecma Moteurs
SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99829483
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque Snecma Moteurs

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Snecma Moteurs »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD – REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423462 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les moteurs d'aviation et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; compositions d'extinction des feux ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science, la photographie ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC) ; charbons absorbants, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l'absorption de composés organiques volatils. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; pièces métalliques pour moteurs d'aviation, pour turbines et moteurs de turbines ; matériaux composites à matrices métalliques (CMM) ; raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier, produits métalliques non compris dans d'autres classes. Machines et machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols, résevoirs à tension de surface ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs et inverseurs. Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques, calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; conceptions de logiciels ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives et pièces détachées de ces appareils, instruments et systèmes. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel. Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; lanceurs spatial, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou/ de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens. Armement, armes à feu, tourelles blindées, affûts d'armes ; munitions et projectiles, substances explosives ; missiles balistiques à propulsion par fusées ; initiateurs pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins ; étoupilles optopyrotechniques. Bagues, joints, plaques élastomères, dispositifs et garnitures d'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques. Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques et des lanceurs spatiaux ; construction de batiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; raration et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement. Communications, télécommunications ; communications par satellites ; services télématiques ; banques de données et transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet ; production et transmission d'informations et d'images contenues dans un serveur Internet. Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; gestion de projets ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.