Marque expirée - Marque en non vigueur

SNECMA
SAFRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1414214
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
SNECMA de SAFRAN

Présentation de la marque SNECMA

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNECMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN,75015 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2339634) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD REAU (dossier no 2339634) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNECMA est expirée depuis le 18 juin 2017.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial VALIN,75015 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2339634) - 75015 - France - SIREN 562082909


Mr Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Département Propriété Intellectuelle – WRS/DJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD REAU (dossier no 2339634) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339634 - Publication au BOPI 2007-04-19

Renouvellement sans limitation n°2092012 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Machines et machines-outils;appareils et instruments pour l'énergie nucléaire;échangeurs thermiques;mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules nautiques, aéronautiques, astronautiques et, notamment, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires de ces machines et de ces moteurs;grands instruments pour l'agriculture.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, radiographiques, optiques, appareils émetteurs et récepteurs de sons et d'images;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de commande, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;machines et appareils pour l'informatique.Installations d'éclairage;de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération;de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;accumulateurs et récupérateurs de chaleur;échangeurs thermiques;installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires;piles atomiques (parties de réacteurs);appareils, instruments pour l'énergie nucléaire (piles atomiques et réacteurs);réacteurs nucléaires et leurs organes.Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques;mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres et, notamment, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires de ces véhicules et de ces moteurs.Engins balistiques propulsés par fusées. Tous services et travaux d'ingénieurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.