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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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SEPCARBINOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPCARBINOX
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1501102
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2028

Présentation de la marque SEPCARBINOX

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPCARBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle juridique PI domicilié(e) Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SEPCARBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPCARBINOX arrivera à expiration en date du 1 décembre 2028.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle juridique PI - Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388953 - Publication au BOPI 2008-11-04

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation n°2130451 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360717 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2693065 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Matériaux composites à base de carbone et de céramique.