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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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SEPCARB-EX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPCARB-EX
SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1702789
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021

Présentation de la marque SEPCARB-EX

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPCARB-EX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SEPCARB-EX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11 12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPCARB-EX est expirée depuis le 22 mars 2021.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193170 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360709 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463250 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Matériaux composites carbone - carbone, carbone, plaques d'élastomères;matériaux réfractaires;dispositifs de friction, d'amortissement, d'accouplement et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires et pour véhicules aériens; butées et paliers pour machines et machines - outils

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.