Déposée le 3 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Safran
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Safran domicilié(e) 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SEPCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Safran, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333882 - Publication au BOPI 2007-02-08
Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08
Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360710 - Publication au BOPI 2002-11-29
Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360716 - Publication au BOPI 2002-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638244 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708330 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20
Matériaux composites carbone-carbone. Butées et paliers pour machines et machines-outils. Accouplement, amortissement, freinage notamment disques et plaquettes, embrayage pour véhicules terrestres, véhicules ferroviaires ou pour véhicules aériens. Plaques d'élastomères. Matériaux réfractaires; soles, plaques intermédiaires, entretoise et garnitures façonnées pour fours industriels
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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