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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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SEP LES NOUVEAUX ESPACES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEP LES NOUVEAUX ESPACES
SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1650676
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
SEP LES NOUVEAUX ESPACES de SAFRAN

Présentation de la marque SEP LES NOUVEAUX ESPACES

Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEP LES NOUVEAUX ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SEP LES NOUVEAUX ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEP LES NOUVEAUX ESPACES est expirée depuis le 18 mars 2021.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193171 - Publication au BOPI 2001-03-01

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463249 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Armes à feux, munitions et projectiles, substances explosives, engins balistiques propulsés par fusée