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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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SEP-FLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEP-FLEX
SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1541011
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2019

Présentation de la marque SEP-FLEX

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEP-FLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement Villaroche Sud- WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD- REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 13 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEP-FLEX est expirée depuis le 11 juillet 2019.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement Villaroche Sud- WRS/AJIM - Rond Point René RAVAUD- REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148150 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360718 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406904 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Joints flexibles destinés à des utilisations dans le domaine des forages pétroliers marins.Butées flexibles.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.