Marque expirée - Marque en non vigueur

Sagem Wireless
SAFRAN Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3593216
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
Sagem Wireless de SAFRAN

Présentation de la marque Sagem Wireless

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sagem Wireless »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud – REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sagem Wireless est expirée depuis le 31 juillet 2018.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 562082909


M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud – REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Antennes, antennes à radiofréquence pour téléphonie mobile cellulaire ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images dans le domaine de la téléphonie mobile ; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision sur mobile ; appareils et équipements de projection, écrans de projection comme accessoires pour terminaux mobiles ; appareils et équipements de télévision numérique sur mobile ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques et cinématographiques pour la téléphonie mobile ; appareils et équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaires ; accessoires de téléphonie pour réseau radio cellulaire, à savoir kits piétons filaires, kit Bluetooth, câbles data, cartes mémoires, batteries, chargeurs, kits mains libres voiture ; baladeurs ; accumulateurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs pour téléphonie mobile ; caméras vidéo appliquées à la téléphonie mobile ; carte à mémoire, à microprocesseur ou magnétique commercialisées avec des produits et services de téléphonie mobile ; casques à écouteur, écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du domaine de la téléphonie mobile ; écrans vidéos dans le domaine de la téléphonie mobile ; enregistreurs numériques de télévision sur mobile à disque dur ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification intégrés dans les téléphones mobiles (téléphones mobiles équipés de RFC/NFID) ; Equipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites pour applications dans le domaine de la téléphonie mobile ; équipements mobiles intégrant des équipements et appareils de navigation et de positionnement pour véhicules à l'exclusion des applications militaires ou aéronautiques ou marines ou de sécurité ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques dans le domaine de la téléphonie mobile ; équipements et/ou appareils permettant de tester puis de télédécharger dans un ordinateur les informations recueillies sur les réseaux cellulaires ; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques pour téléphonie mobile ; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision sur mobile ; modems pour réseaux mobiles ; systèmes de reconnaissance vocale pour téléphonie mobile ; sonneries pour terminaux de téléphonie mobile ; systèmes, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques intégrés dans les téléphones mobiles ; téléphones cellulaires sans fil, répondeurs à l'exclusion des applications dans les domaines militaire ou aéronautique ou marine ; téléviseurs sur mobile à écran LCD ; téléviseurs mobiles haute définition ; téléphone mobile intégrant une fonction de paiement électronique ; terminaux de téléphonie mobile à l'exclusion des applications pour réseaux professionnels (type GSM-R) ; terminaux multimédia mobiles ou portables ; vidéo projecteurs comme accessoire de mobiles.

Services de ventes au détail dans un magasin de produits relatifs à la téléphonie mobile et aux équipement de téléphonie mobile ; services de vente au détail sur un site Web de produits relatifs à la téléphonie mobile et aux équipements de téléphonie mobile.

Installation et réparation d'appareils électriques et électroniques uniquement pour la téléphonie mobile ; installations et réparation de téléphones cellulaires et d'équipement de téléphonie mobile.

Consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile ; service d'assistance en ligne par Internet, à savoir transmission d'informations concernant les produits et systèmes de téléphonie mobile ; services de transmission d'informations par serveur informatique ; transmission et échanges d'informations et de données sur supports multimédias ; messagerie et courrier électronique ; services d'assistance téléphonique uniquement dans le domaine de la téléphonie ; Consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile.

Consultations technologiques dans les domaines de la téléphonie mobile cellulaire ; Elaboration, programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour appareils de téléphonie mobile ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des appareils de téléphonie mobile ; travaux d'ingénieur, nommément expertise, étude de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie dans le domaine des appareils de téléphonie mobile.