Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGEM
SAFRAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3175688
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022
SAGEM de SAFRAN

Présentation de la marque SAGEM

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque SAGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGEM est expirée depuis le 22 juillet 2022.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 12 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450097 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 5 août 2008 - Concession de licence n°478619 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500849 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Machines-outils pour le travail des métaux, pour la fabrication des câblages ; câbles ; câbles de télécommunications ; câbles d'énergie ; accouplements et courroies de transmission ; matériels de raccordement ; matériel pour les mines, notamment matériel d'abattage, haveuses, leurs parties constitutives ; appareils et dispositifs de levage, de stockage et de manutention pour les mines ; moteurs, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; moteurs électriques, hydrauliques ; génératrices électroniques ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; injecteurs pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, topographiques, photographiques, cinématographiques ; équipements, appareils et instruments optiques d'appontage pour porte-avions ; équipements, appareils et instruments optiques d'aide à l'appontage et à l'atterrissage d'avions ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements ; aimants ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; instruments d'alarme ; alcoomètre ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils et instruments pour l'astronomie ; appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; avertisseurs contre le vol, l'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bandes magnétiques ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; signaux à incandescence et fluorescents ; conducteurs ; câbles ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; câbles téléphoniques ; câbles de télécommunication urbain et inter-urbain ; câbles de télé-signalisation ; câbles de télécommande ; câbles de transport d'énergie ; matériel de raccordement pour câbles ; connecteurs et cordons à fibres optiques ; revêtement des câbles ; accessoires de câbles tels que jonctions, dérivations, extrémités, ancrages, fiches, socles, prolongateurs ; équipements et appareils de mesurage des câbles ; équipements et appareils électroniques de protection des câbles ; gaines pour câbles électriques ; caméras vidéo ; caméras infra-rouge ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes d'identitié biométriques ; cartes à circuit intégré ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; coupe-circuit ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; circuits hybrides ; circuits pré-diffusés ; claviers d'ordinateur ; clignotants (signaux lumineux) ; lecteurs de codes à barre ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; auto-commutateurs ; appareils électriques de commutation ; semi-conducteurs ; thyristors ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; conducteurs électriques ; matériel pour conduites d'électricité ; convecteurs ; boîtes de connexion ; connexions ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; convertisseurs d'énergie ; convertisseurs statistiques entre courant continu et alternatif ; équipements et appareils de disjonction et de régularisation statistique pour réseaux électriques ; détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu ; convertisseurs dynamiques ; détecteurs ; équipements et appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission ; cinémomètres ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disquettes souples ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; écouteurs téléphoniques ; écrans ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs optiques ; antennes ; antennes radiofréquence ; antennes pour satellites ; encodeurs magnétiques ; équipements et appareils de codage de données ; équipements et appareils de cryptage et décryptage ; décodeurs ; modulateurs ; démodulateurs ; équipements et appareils de reconnaissance de la parole ; équipements et appareils de reconnaissance de forme ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; routeurs ; équipements et appareils pour l'enregistrement de temps ; équipements et appareils pour l'enregistrement des distances ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; fibres optiques ; fils conducteurs de rayons lumineux ; gaines pour câbles électriques ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs (électricité) ; équipements et appareils pour le traitement de l'information ; équipements et appareils d'intercommunications ; interfaces informatiques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; équipements et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels ; logiciels de jeux ; jumelles ; lampes optiques ; lanternes optiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs informatiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; lentilles optiques ; détecteurs optiques ; raccords de lignes électriques ; transformateurs et redresseurs de courant ; longues-vues ; loupes ; lunettes ; lunettes de visée ; compas ; lochs ; machines de traitement de textes ; magnétoscopes ; équipements et appareils électriques de mesure ; équipements et appareils de mesure de précision ; équipements et appareils pour la mesure des distances ; calculateurs ; potentiomètres ; instruments de mesure ; télémètres ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; micromètres ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; - moniteurs ; détecteurs de fausse monnaie ; équipements et appareils de signalisation navale ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; instruments d'observations ; équipements et appareils et instruments optiques ; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux et leurs périphériques ; ordinateurs blocs-notes ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; photocopieurs ; équipements et appareils photographiques ; - postes radiotélégraphiques ; postes radio-téléphoniques ; processeurs ; unités centrales de traitement ; programmes de système d'exploitation enregistrés ; équipements et appareils de projection ; écrans de projection ; équipements et appareils de radio ; radiographies autres qu'à usage médical ; équipements et appareils de radiologie à usage industriel ; écrans radiologiques à usage industriel ; récepteurs ; relais électriques ; répondeurs téléphoniques ; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son ; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données ; interphones ; résistances électriques ; scanners ; lasers ; diodes laser ; lasers solides ; lasers à gaz ; équipements et appareils de gravure, de marquage, d'impression laser ; sonnerie ; souris informatiques ; tapis de souris ; équipements et appareils électriques de surveillance ; survolteurs ; tableaux d'affichage électronique ; centrales inertielles ; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels ; tableaux de commande ; équipements et appareils de télécommande ; équipements et appareils de télé-mesure ; équipements et appareils de pilotage ; équipements et appareils de signalisation ; équipements et appareils de contrôle automatique ; équipements et appareils de comptage, de tri de personnes, d'objets, de véhicules ; gyroscopes ; gyromètres ; équipements et appareils accélérométriques ; équipements et appareils de télé appel-radio ; télécopieurs ; télégraphes ; équipements et appareils de téléguidage ; télémètres ; téléphones portables ; téléphones sans fil ; équipements et appareils téléphoniques ; fils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; équipements et appareils de téléphonie cellulaire ; équipements et appareils de faisceaux hertziens et optiques ; équipements et appareils multiplex téléphoniques et télégraphiques ; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) ; téléprompteurs ; téléscripteurs ; télé-scopes ; appareils de télévision ; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision ; traducteurs électroniques de poche ; transmetteurs ; terminaux de jeux ; terminaux de biométrie ; terminaux de télétraitement ; terminaux de téléinformatique ; terminaux informatiques ; terminaux mini-informatiques ; terminaux micro-informatiques ; terminaux multimédia ; terminaux de télésurveillance ; terminaux de calculs ; terminaux de conversion ; terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification, de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription, de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte ; terminaux radio-cellulaires ; terminaux pour applications télex, téletex, télécopie, télématique, télé-informatique, monétique, de télécommande, de paiement électronique, de télé-péage, bureautique, garantique, de radiotéléphone ; capteurs ; capteurs biométriques ; modules ; modules radio pour téléphones ; modems ; codecs ; équipements et appareils de conduite de tir ; équipements et appareils de cartographie numérique ; traceurs de route ; équipements et appareils de mesure de trajectographie ; équipements et appareils de navigation et de positionnement de véhicules ; équipements et appareils de tests pour composants électroniques ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules ; calculateurs embarqués ; équipements et appareils de navigation par inertie et par satellites pour avions, hélicoptères, sous marins, navires, véhicules terrestres ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; radars ; balises ; répondeurs radars ; équipements et appareils de détection infrarouge ; équipements et appareils d'imagerie thermique ; équipements et appareils de reconnaissance aérienne ; équipements et appareils de reconnaissance de forme ; équipement et appareils pour signalisation lumineuse des carrefours et pour la régulation du trafic ; bornes optiques et lumineuses ; équipements et appareils de contrôle de détection d'analyses et de calcul du trafic ; équipements et appareils de signalisation ferroviaire ; équipements et appareils de signalisation industrielle et minière ; automates programmables ; équipements et appareils de détection, de surveillance des polluants atmosphériques et d'analyses des fumées et des liquides ; équipements et appareils de simulation ; équipements et appareils de contrôle du fonctionnement des moteurs ; équipements et appareils de contrôle d'état de charge de batteries ; chargeurs de batterie ; équipements et appareils électriques de contrôle et de régulation de puissance ; équipements et appareils de dégivrage ; équipements et appareils de diagnostics pour automobiles ; équipements et appareils de contrôle des véhicules ; équipements et appareils de surveillance de canalisation parcourues par des fluides ; oléoducs ; gazoducs ; équipements et appareils électroniques, électriques, de contrôle et de surveillance des modifications chimiques et physique dans le domaine agroalimentaire (cuisson, fermentation, vinification) ; équipements et appareils de détection des incendies. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air, par eau ; véhicule aérien ; drones ; avions ; hélicoptères ; véhicules spatiaux ; drones d'observation ; drones de reconnaissance ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; automobiles ; voitures, bateaux ; véhicules nautiques. Installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de construction, réparation, installation ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation de téléphones ; installations, réparation et entretien de lignes de transmission et de télétransmission ; installations de systèmes de réception de signaux satellites ; câblage d'immeuble, notamment pour antenne collective. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messageries électroniques ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line) ; transmission d'informations en ligne ; transmission de consultations en ligne dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, des câbles, de la sécurité, défense, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, de la signalisation pour collectivité locale. Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; études de projets techniques ; études relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications ; études pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et pour la réalisation d'ensembles pour le contrôle automatique de processus industriels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits ; essais de matériaux ; sécurisation des transactions sur Intranet et Internet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.