Marque expirée - Marque en non vigueur

SAGEM
SAFRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1521616
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2019
SAGEM de SAFRAN

Présentation de la marque SAGEM

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2, Boulevard du Général Martial VALIN,75015 PARIS (dossier no 2397187) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN Mr DUMAND Bernard Etablissement de VILLAROCHE SUD WRS/DJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD REAU (dossier no 2397187) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAGEM est expirée depuis le 7 mars 2019.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, Boulevard du Général Martial VALIN,75015 PARIS (dossier no 2397187) - 75015 - France - SIREN 562082909


SNECMA groupe SAFRAN Mr DUMAND Bernard Etablissement de VILLAROCHE SUD WRS/DJIM - Rond Point René RAVAUD REAU (dossier no 2397187) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397187 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2134281 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 12 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450097 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15

Machines et machines-outils, notamment machines-outils pour le travail des métaux, pour la fabrication des chaussures, pour la fabrication des câblages;matériel pour les mines, notamment matériel d'abattage, haveuses, leurs parties pièces détachées et accessoires;appareils et dispositifs de levage, de stockage et de manutention pour les mines;accouplements et courroies de transmission;moteurs, moteurs électriques, hydrauliques;génératrices électriques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, topographiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle;appareils optiques de mesure et de précision, notamment télémètres, viseurs, viseurs gyrostabilisés, systèmes optiques d'appontage pour porte-avions;toutes installations, tous équipements, leur fourniture et leur maintenance pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données, leurs parties composantes, leurs pièces détachées: autocommutateurs, serveurs de messagerie, terminaux mono ou multiservices pour application télex, télétex, téléfax télématique, téléinformatique, monétique, bureautique, garantique;servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servo-moteurs, génératrices, synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchro, transformateurs et redresseurs de courant, coffrets électriques et électroniques, auxiliaires de commande électrique;appareils et tous systèmes et équipements pour le traitement de l'information, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs et leurs périphériques, mémoires de masse, imprimantes;appareils et dispositifs de télécommande, de télémesure, de pilotage, de signalisation et de contrôle automatique, électriques, électroniques, optiques, thermiques et acoustiques, les éléments rentrant dans leur composition et les accessoires et parties de ces éléments;gyroscopes et ensembles gyroscopiques, accélérométriques, calculateurs, tableaux de commande électriques et électroniques;traceurs de route, systèmes de préparation de mission pour tous types de véhicules, équipements gyroscopiques de positionnement de véhicules, notamment terrestres, installations frigorifiques et leurs parties, climatiseurs et appareils de test pour composants électroniques;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de sutures;véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, pièces détachées et accessoires, notamment instruments et équipements électroniques pour habitacle ou tableau de bord, calculateurs et équipements de contrôle du fonctionnement des moteurs;matériel roulant de chemin de fer, tampons de choc pour wagons et locomotives;appareils et dispositifs de transport et de manutention pour les mines;chariots, bennes;appareils de localisation, notamment radioélectrique pour tous types de véhicules, appareils et dispositifs de télécommande, de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties et accessoires de ces appareils et dispositifs, notamment calculateurs embarqués, systèmes de navigation par inertie et par satellites pour avions, sous-marins, navires, véhicules terrestres et tous types de mobiles, pilotages automatiques pour sous-marins;systèmes de guidage et de pilotage pour engins;papier, notamment papier d'enregistrement pour téléimprimeur, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie.Communications télégraphiques ou téléphoniques;télescription, transmission de messages;télégrammes;terminaux et réseaux pour activités de bureautique, réseaux de communication, informatique, sécurité des systèmes informatiques, travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie, prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;études et maintenances d'équipements et de systèmes, y compris les logiciels d'applications, pour la communication et le traitement de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données;études pour la construction de stations-relais télégraphiques, pour la réalisation de matériel, pour la transmission des données et pour la réalisation d'ensembles pour le contrôle automatique; étude de réseaux de téléinformation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.