Déposée le 28 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Safran Test Cells » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque Safran Test Cells a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et notamment moteurs d'avions, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs et propulseurs pour fusées et engins spatiaux, ainsi que leurs pièces détachées et parties constitutives, compris dans cette classe ; compresseurs (machines) ; systèmes de lubrification pour moteurs d'avions et autres propulseurs (machines) ; lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; robots industriels ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; programmes informatiques et logiciels pour l'exploitation de bancs d'essai et autres appareils de mesurage ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données ; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations d'essais, de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, CD-Rom, DVD ; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; bancs d'essai ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée, accouplements et organes de transmission et de propulsion ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; construction, réparation, services d'installation, services de montage, d'assemblage, de maintenance, de réparation et de révision de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles ; construction sur place et installation de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; essai de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; acquisition et déchargement de données d'essais de moteurs d'aéronefs et de vol d'aéronef ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. Services de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles ; études et projets techniques ; recherches techniques, scientifiques et industrielles pour des bancs d'essai dans le secteur aéronautique et spatial ; programmation pour ordinateurs ; élaboration et conception de logiciels informatiques dans le secteur aéronautique et spatial ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai.
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