Présentation de la marque SAFRAN System Aerostructures
Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAFRAN System Aerostructures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SAFRAN System Aerostructures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour aéronefs, fusées, pour engins balistiques et pour missiles ; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs ; tuyères aéronautiques ; mélangeurs pour propulsion aérospatiale ; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz. Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesure, de contrôle, de détection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations. Appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux ; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux ; appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatial ;
Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques ;
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux réfractaires. Systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques. Matières à calfeutrer et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières et matériaux isolants ; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques ou artificielles, minérales ou organiques, résistant à l'érosion thermique ou thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations, tuyères de propulseurs ;
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique, matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique ; matériaux composites avec une matrice céramique ; matériaux réfractaires ;
Traitement des matériaux, notamment traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites, des matières textiles fibreuses ; traitement thermiques de matériaux composites ; opérations ou traitements physicochimiques de protection anti oxydation ou anticorrosion des matériaux composites métalliques ou non métalliques ;
Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques ; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la fabrication, la certification, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la révision et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; essais de machines ; essais en vol d'avion, d'hélicoptères ; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; Service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique ; conception, et maintenance de base de données ; .
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