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Marques déposées par SAFRAN
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Safran Seats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran Seats
SAFRAN

Numéro de dépôt :
4485795
Date de dépôt :
25/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2028
Safran Seats de SAFRAN

Présentation de la marque Safran Seats

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran Seats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France.

La marque Safran Seats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 17 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Seats arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France


SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER - Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Appareils de réduction active de bruit; appareils de réduction passive de bruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques] ; Appareils et équipement de divertissement et de communications électroniques et électroniques embarqués pour aéronefs comprenant du matériel informatique et des logiciels pour la transmission de données par des moyens câblés et / ou sans fil, des consoles vidéo et des adaptateurs pour dispositifs électroniques ; tous les produits précités destinés au domaine aéronautique. Microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules aéronautiques; Appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules aéronautiques; régulateurs électriques de sièges de véhicules aéronautiques; actionneurs électriques pour le réglage de sièges de véhicules aéronautiques ;

Sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits ; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques. Intérieurs d’aéronefs pour aéronefs habités, nommément parties structurelles intérieures d’aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d’aéronefs; meubles pour aéronefs, nommément sièges d 'aéronefs, y compris sièges d’aéronefs avec tables à plateaux attachés à ceux - ci ;

Isolation pour aéronefs ;

Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs, cabines sièges et mobiliers de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques ;

Services d 'information et de communication à bord d’aéronefs, à savoir services de médias mobiles sous forme de transmission électronique de contenu de médias d 'information et de divertissement ; services de télécommunication et de communication interactifs, à savoir transmission de voix, d’images visuelles et de données par réseaux de télécommunications sans fil réseaux de communication, Internet, réseaux de services d'information et réseaux de données ;

Formation à la réparation et à la maintenance pour des tiers dans le domaine du mobilier d'aéronefs ;

Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux ; essais et mesurages techniques.