Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran Passenger Solutions
SAFRAN

Numéro de dépôt :
4518666
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
Safran Passenger Solutions de SAFRAN

Présentation de la marque Safran Passenger Solutions

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran Passenger Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France.

La marque Safran Passenger Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Passenger Solutions arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER - Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Boîtes et récipients métalliques, platines et plaques de chargement métalliques et palettes pour aéronefs; Récipients portables et armoires métalliques; Récipients et boîtes métalliques pour le stockage et le transport; Récipients, boîtes et plateaux métalliques pour aéronefs ;

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; Appareils et instruments audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments de communication ; Liseuses électroniques intelligentes de lecture comprenant un logiciel de détection et de traitement de la zone d'éclairage de la liseuse, ces produits étant destinés à être utilisés à bord des avions et des aéronefs; carte électronique de contrôle d'une liseuse de lecture. appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, relais électriques, contacts électriques, machines à calculer, calculateurs embarqués ; appareils de télémesure et de télétransmission; antennes ; voyants lumineux d'urgence, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion ; supports électroniques ou numériques de communication, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; écrans de protection faciaux, film solaire de protection pour écrans ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de climatisation, de purification d’air ambiant, d’alimentation et de distribution d'eau et installations sanitaires ; Liseuses de lecture [appareils d'éclairage] destinée à être utilisée à bord des avions et des aéronefs. Eclairages et réflecteurs d’éclairages ; éclairage pour cabine ; fours, cafetières électriques, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation ; installations sanitaires embarquées et installations de distribution d'eau; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils de ventilation pour véhicules ; toilettes pour avions. Équipements et appareils de cuisson, de chauffage et de refroidissement d'aliments et boissons dans des trains et des avions; Fours, Percolateurs à café électriques, de cuisson, appareils de réfrigération, de ventilation; Installations sanitaires embarquées et Installations de distribution d'eau; Appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau, stérilisateurs ;

Chariots, charrettes; Chariots à servir pour cabines d’aéronefs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante ; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis) ;

Conteneurs et citernes non métalliques ; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages. Récipients et boîtes portables et boîtes non métalliques, récipients et boîtes non métalliques pour le stockage et le transport; Récipients, boîtes et plateaux non métalliques pour aéronefs ;

Services de d’installation et de réparation de composants et intérieurs de cabines d’aéronefs ; services de réparation pour les produits précités, à savoir les appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; Appareils et instruments audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments de communication ; Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de climatisation, de purification d’air ambiant, d’alimentation et de distribution d'eau et installations sanitaires ; Chariots ;

Services de télécommunications et services de transmission électronique et sans fil de messages; Services d'informations et d'abonnements pour utilisateurs professionnels de radio et télécommunications. Solutions et services de communications par téléphone mobile sur un vol international ;

Services de divertissement ; projection de films ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs concernant la conception, le design et l’aménagement de cabines d’aéronefs ; conception et développement de systèmes multimédia de bord (IFE); Services d'analyses industrielles et de recherches industrielles; Conception et développement de logiciels multimédias pour systèmes multimédia de bord (IFE).