Déposée le 17 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAFRAN Oil Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SAFRAN Oil Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Réservoirs d'huile en métal pour moteurs d'aéronefs ;
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; réservoirs d'huile (pièces de moteurs d'aéronefs) ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions ; réservoirs pour moteurs d'aéronefs et leurs systèmes d'accrochage et d'amortissement ;
Réparation, nettoyage et maintenance de réservoirs d'huile pour moteurs d'aéronefs ; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de réservoirs d'huile pour moteurs d'aéronefs, y compris leurs systèmes d'accrochage et d'amortissement ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; essai de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) d'équipements et de pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAFRAN Oil Systems"
