Déposée le 25 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Safran Nacelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque Safran Nacelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; robots industriels ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ; parties et pièces détachées de nacelles et inverseurs de poussée pour véhicules aéronautiques et spatiaux ; compresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; bancs d'essai pour moteurs, turbines, nacelles, inverseurs de poussée et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; bancs d'essai ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens ;
Réparation, révision, maintenance et reconditionnement de véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée ; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée ; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ;
Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; stockage sécurisé de données de vol d'aéronef ; tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Traitement des matériaux à savoir pour le compte d'une autre personne par voie mécanique ou chimique de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques ; assemblage de véhicules aéronautiques y compris d'avions et d'aéronefs ; assemblage de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques ; assemblage de parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée ;
Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques ; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la certification et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée de véhicules aéronautiques ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; essais de machines et de matériaux ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef ; service d'analyse d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).
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