Safran Identity & Security SAFRAN, Société anonyme
Présentation de la marque Safran Identity & Security
Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran Identity & Security » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque Safran Identity & Security a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Identity & Security arrivera à expiration en date du 26 février 2026.
SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Appareils, instruments, capteurs et logiciels pour l'identification, la reconnaissance automatique, le contrôle, l'interprétation de données relatives aux personnes, empreintes digitales ou palmaires, caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques ; logiciels de détection de personnes ; lecteurs de carte ; terminaux de biométrie ; serrures électriques ou dispositifs pour contrôler l'accès à des bâtiments ou réseaux par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques. Systèmes (appareils, logiciels) de protection des informations ou des communications par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques ; Logiciels pour le traitement du signal utilisé pour la détection et l'identification des personnes ou des caractéristiques biométriques des personnes dans le domaine de la sécurité et du contrôle d'accès ; appareils, instruments et logiciels pour la détection et l'identification de documents frauduleux. Appareils, instruments et logiciels pour l'identification ou la reconnaissance automatique de véhicules utilisant des données alphanumériques, des caractéristiques physiques telles que couleur, forme, marque, modèle, reconnaissance des plaques d'immatriculation, équipements de télécommunication embarqués ; Appareils, instruments et logiciels de mesure de la vitesse, de mesure du poids statique et dynamique, et de détection de conduite dangereuse ; logiciels d'identification de la marque et du modèle de véhicule et d'identification de plaque d'immatriculation ; Capteurs optoélectroniques pour capturer les caractéristiques des véhicules statiques et dynamiques ; équipements fixes, portables et embarqués pour les applications de sécurité médico-légales et de transport ; Appareils, instruments et logiciels pour applications sécurisées de jeu, de loterie ou de paris ; capteurs optoélectroniques pour la capture des informations de tickets de jeux, de loterie ou de paris ; Lecteurs électroniques, dispositifs (appareils, logiciels) de vérification et d'identification de données numériques ; appareils, instruments, logiciels, terminaux, dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l'authentification et l'identification de données numériques ; logiciels, terminaux et dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l'authentification et l'identification de la zone lisible par machine sur les passeports, visas, cartes d'identité, permis de conduire, tous types de cartes et autres documents personnels administratifs, comportant une puce électronique capable de transmettre des données avec ou sans contact ; dispositifs (appareils, logiciels) d'identification par mot de passe ; appareils et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de données ; appareils et instruments de mémorisation de données ; Appareils, équipements, solutions (capteurs, logiciels) et systèmes informatiques pour la détection et interprétation de substances chimiques et biochimiques dangereuses en phase solide, liquide ou de vapeur, ou pour la détection combinée de ces substances avec la capture de données d'identification des personnes ou des biens pour des applications de sécurité dans les aéroports, les ports, les transport en commun ou des infrastructures critiques ; Logiciels pour le contrôle des bagages et des personnes ; capteurs ; Cartes à puce, cartes à puce pour systèmes de radio mobiles ; cartes à puce pour l'accès et pour la communication avec les utilisateurs de réseaux de données ; équipements de traitement de données ; bases de données ;
Produits de l'imprimerie, en particulier cartes imprimées pour utilisation comme cartes d'identité, cartes téléphoniques, chèque, cartes de crédit ou cartes de banque. Passeports, documents de visas, cartes d'identité, permis de conduire, carte de santé, carte de vote, carte de résident, carte de séjour, cartes des professionnels de santé et autres documents administratifs personnels comportant une zone lisible par machine, tous ces documents étant en papier ou en carton ;
Télécommunications ; télécommunication interactive via Internet et autres réseaux de télécommunication ; conseils techniques dans les domaines des télécommunications et de communications de données ; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l'Internet ;
Expertises et conseil dans le domaine du contrôle d'accès des personnes ; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels d'interprétation d'empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques dans le domaine du contrôle d'accès ou d'authentification des personnes. Expertises et conseil dans le domaine de la vérification des antécédents personnels ; conception, recherche et développement de systèmes de vérification des antécédents ; Expertises et conseils dans le domaine des plates-formes de gestion de l'identité ; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels pour l'identification électronique. Services d'automatisation pour ordinateurs ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de l'information ; services de cryptographie ; codage de documents d'identité ; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l'Internet ;
Services de vérification des antécédents personnels utilisant les informations alphanumériques et les données biométriques ; Service de délivrance de papiers d'identité identifiant des personnes, accordant aux personnes des droits tels que cartes de bien-être, de santé, permis de conduire ou cartes électorales ; services de dématérialisation ; Services de personnalisation de documents. Service d'authentification et d'identification électronique pour applications dématérialisées et pour services électroniques fournis sur le net, en utilisant des identifiants électroniques tels que les cartes à puce, les clés USB ou tout type de jeton physique ou logique, les signatures électroniques, les certificats électroniques, les services d'horodatage et d'archivage électronique.