Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Safran Fluid and Safety » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Madame Virginie CHEVALIER domicilié(e) Rond-Point rené Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France.
La marque Safran Fluid and Safety a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France
SAFRAN, Madame Virginie CHEVALIER - Rond-Point rené Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Appareils de communication, instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile ; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes ; caméras de vidéosurveillance ; caméras vidéonumériques ; caméras de télévision en circuit fermé ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; logiciels de traitement d'images ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels de transmission de messages audio et vidéo ; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images ; l'ensemble des produits précités étant dans le domaine de l'aviation ; Appareils de traitement de données ; appareils de transmission de signaux ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d’enregistrement, de collecte, de transmission et de traitement de données; Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) ; toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques ; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs (sauvetage) ; flotteurs gonflables pour hélicoptères; filets d'arrêts et filets de protection contre les accidents ; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie, combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité) ; harnais de sécurité ; sacs gonflables de protection (sauvetage); Masques à oxygène autres qu'à usage médical ; Capteurs d'oxygène autres qu'à usage médical ; masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères, composants et pièces de rechange des installations et équipements ci-dessus ; masques respiratoires et cagoules antifumée ; masques respiratoires à visière détachable ; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande ; microphones de masques respiratoires permettant de filtrer le bruit d'injection d'oxygène du régulateur ; générateurs d'air enrichi en oxygène (OBOGS) ; bouteilles de stockage d'air ou d'oxygène sous pression ; convertisseurs d'oxygène liquide, générateurs chimiques d'oxygène (chandelles), régulateurs de pression et de débit, centrales de régulation de pression d'air dans la cabine ; Pompes de carburant ; clapets de conduite pour carburant ; dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion ; Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection); capteurs électriques, électroniques et magnétiques pour équipements de filtration de particules, de liquides et/ou de gaz; cartes électroniques de traitements de paramètres; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ;
Equipements et appareils de filtration pour l'aéronautique, l'industrie, la défense ou le spatial; filtres à air et à gaz ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires ; appareils de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils d'alimentation en oxygène ou gaz respiratoire ; installations d'éclairage, de conditionnement d'air, d'alimentation en oxygène de secours pour véhicules, générateurs d'oxygène de secours ; Systèmes antigivre pour les aéronefs ; systèmes et appareils de dégivrage pour aéronefs ; appareils et équipements d’inertage pour aéronefs ; Installations de traitement et d’évacuation des eaux usées pour aéronefs ; Réservoirs pour traitement des eaux usées ;
Parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables ; Parachutes ; Réservoirs de véhicules; réservoirs de carburants pour aéronefs ; circuits hydrauliques pour véhicules aéronautiques ;
Matériaux ouvrés pour arrêter ou ralentir des véhicules en mouvement, à savoir système d'arrêt, reposant sur le sol, composé essentiellement de blocs non métalliques qui s'écrasent, conçus pour absorber le choc et la vitesse de véhicules en mouvement ;
Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique ;
Filtration des liquides; filtration des gaz; services de filtration à destination de l'aéronautique, l'industrie, la défense et le spatial; location d'équipements et de matériels de filtration ; Traitement des déchets ; traitement des eaux usées pour aéronefs ;
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques ; essai de machines et de matériaux ; Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; conception de logiciels ; conception de logiciels de traitement d'images ; conception de logiciels et matériel informatique ; élaboration [conception] de logiciels ; l'ensemble des services précités étant dans le domaine aéronautique.
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