Présentation de la marque SAFRAN Filtration Systems
Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAFRAN Filtration Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SAFRAN Filtration Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques pour équipements de filtration de particules, de liquides et/ou de gaz ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ;
Equipements et appareils de filtration pour l'aéronautique, l'industrie, la défense ou le spatial ; filtres à air et à gaz ; filtres à carburant et lubrifiant ; filtres hydrauliques ;
Filtration des liquides ; filtration des gaz ; services de filtration à destination de l'aéronautique, l'industrie, la défense et le spatial ; location d'équipements et de matériels de filtration ;
Recherche scientifique, technique et industrielle relative à la filtration et à la dépollution ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs à la filtration et à la dépollution ; consultation en matière de technologie de la filtration et de la dépollution ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la filtration et de la dépollution ; essai de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse et d'expertise d'appareils et équipements de filtration et de dépollution.
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