Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran Electronics & Defense
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4252281
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
Safran Electronics & Defense de SAFRAN

Présentation de la marque Safran Electronics & Defense

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran Electronics & Defense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Safran Electronics & Defense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Electronics & Defense arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Appareils, équipements et instruments électroniques, électroniques et numériques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation, la localisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques et accélérométriques ; compas ; recalage par corrélation d'altitude ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; odomètres, dopplers ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; systèmes de trim ; actionneurs de pilotage ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanners piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, téléscope, longue vues ; viseurs ; appareils, équipements et instruments pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire ; équipements et appareils de télécommande ; équipements et appareils de téléguidage ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; stations de contrôle ; antennes ; systèmes de transmissions et de communication sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de transmission hertzienne ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; appareils, équipements et instruments électroniques pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; optique spatiale ; optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ;

Véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; avions sans pilote, drones, véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée ;

Recueil de données dans un fichier central ; Gestion et compilation de bases de données ; Rassemblement, systématisation et stockage de données ;

Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques ; Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et de la défense et notamment de télescopes, miroirs, objectifs ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; service de communication sécurisé de données de vol d'aéronefs ; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès internet et/ou intranet ; tous ces services étant utilisés et /ou destinés aux domaines aéronautique et de la défense ; entretien de portail web mis à disposition de compagnies aériennes ;

Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense ; Conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; Installation et mise à jour de logiciels ; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de composants logiciels et fourniture de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels).Recherche technique, scientifique et industrielle ; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense ; analyse de données techniques ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie ; conseils techniques dans le domaine aéronautique et de la défense (travaux d'ingénieurs) ; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes.