Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran Electrical & Power
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4252274
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
Safran Electrical & Power de SAFRAN

Présentation de la marque Safran Electrical & Power

Déposée le 25 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Safran Electrical & Power » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Safran Electrical & Power a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Electrical & Power arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; robots industriels ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, systèmes d'entrainement d'équipements, redresseurs basse pression, aubes de turbines, supports de roulement, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ; compresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données ; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; câblage (électrique) ; câbles électriques ; câbles industriels (électriques) ; câbles de sécurité incendie (électriques) ; câbles de télécommunication (électriques) ; câbles à fibres optiques ; fibres optiques ; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques ; appareils et instruments de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; gaines de protection pour câbles électriques, harnais électriques à savoir faisceaux de câbles électriques ; connecteurs électriques ; interrupteurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; contacteurs électriques à savoir appareils de contrôle de la température ; transformateurs ; redresseurs et convertisseurs de courant ; appareils électriques de mesure, de contrôle et de signalisation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; armoires électriques ; générateurs ; démarreurs ; bancs d'essai ;

Installations de ventilation d'aéronefs, systèmes de refroidissement pour systèmes, modules, appareils et équipements d'aéronefs ;

Réparation, révision, remise en état, adaptation, modification, entretien et maintenance des installations électriques et des câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; réparation, entretien et maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; installation et réparation d'équipements électriques pour la modernisation d'avions, de missiles, de bateaux ; service d'assistance en matière de réparation, de remise en état, d'entretien et de maintenance d'installations d'équipement, d'appareils, d'instruments et de câblages électriques ;

Service d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; service d'analyse et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits ; service de conseils et consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines utilisant l'énergie électrique ; tous ces services étant relatifs aux installations, équipements, appareils, instruments et câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; analyse de données techniques ; essai de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).