Safran Aerosystems SAFRAN
Présentation de la marque Safran Aerosystems
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran Aerosystems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France.
La marque Safran Aerosystems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Aerosystems arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.
SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics
SAFRAN - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France
SAFRAN, Madame VIRGINIE CHEVALIER - Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - Moissy-Cramayel - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Générateurs électriques ; Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique ; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique ;
Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) ; toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques ; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs (sauvetage) ; filets d'arrêts et filets de protection contre les accidents ; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie, combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité) ; harnais de sécurité ; sacs gonflables de protection (sauvetage) ; masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères, composants et pièces de rechange des installations et équipements ci-dessus ; centrales d'alimentation en oxygène de masques respiratoires ; microphones de masques respiratoires permettant de filtrer le bruit d'injection d'oxygène du régulateur. Connecteurs électriques, gaines pour câbles électriques ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, relais électriques, contacts électriques, machines à calculer, calculateurs embarqués ; Pompes de carburant ; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion ; sacs de parachutes ; flotteurs gonflables pour hélicoptères. Fibres optiques ; accouplements de fibres optiques ; raccordements à fibres optiques ; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission de signaux ; appareils photovoltaïques pour la conversion de la lumière en énergie électrique ; Système interconnecté de capteurs et de concentrateurs de données utilisant la fibre optique pour transporter l'énergie nécessaire entre les capteurs. Appareils de mesure du niveau sonore, capteurs de vibrations, vibromètres; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils de collecte de données; capteurs et détecteurs; dispositifs de traçage; appareils et instruments de mesure et de télémesure; appareils de codage; appareils d'enregistrement des données; appareils de transmission des données; antennes en tant qu'appareils de communication; transmetteurs; récepteurs. Microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules; Appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules; régulateurs électriques de sièges de véhicules; actionneurs électriques pour le réglage de sièges de véhicules; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Appareils de réduction active de bruit; appareils de réduction passive de bruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]. Dispositifs de radiocommunication depuis les aéronefs ou les satellites, équipements embarqués ou de la station sol pour leur émission et réception ; Équipements de télécommunications pour utilisateurs professionnels. Appareils, instruments et logiciels pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'exploitation au sol ou en vol de données issues d'aéronefs, crées pendant ou pour les essais en vol, le diagnostic et l'entretien, les missions aériennes ; dispositifs et logiciels au sol de contrôle, de commande, de surveillance, de détection et mesure radiofréquence, de localisation, de télémesure et télécommande pour les satellites et engins spatiaux. Liseuses intelligentes de lecture comprenant un logiciel de détection et de traitement de la zone d'éclairage de la liseuse, ces produits étant destinés à être utilisés à bord des avions et des aéronefs; carte électronique de contrôle d'une liseuse de lecture. Lecteurs de livres électroniques contenant un logiciel pour détecter et traiter la zone lumineuse autour du lecteur pour utilisation dans les avions et les aéronefs; carte de commande électronique sous forme de carte à puce vierge à utiliser avec des lecteurs de livres électroniques ; Systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile ; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes ; caméras de vidéosurveillance ; caméras vidéonumériques ; caméras de télévision en circuit fermé ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; logiciels de traitement d'images ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels de transmission de messages audio et vidéo ; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images ; l'ensemble des produits précités étant dans le domaine de l'aviation ;
Liseuses de lecture destinée à être utilisée à bord des avions et des aéronefs. Dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour avions, appareils d'éclairage pour hélicoptères ; éclairage pour cabine ; chariots (mobilier) ; fours, cafetières électriques, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation ; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils de ventilation pour véhicules ; toilettes pour avions ;
Appareils de locomotion par air; aéronefs ; Sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits ; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques. Parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables. Réservoirs de carburants pour aéronefs ; Freins pour véhicules aéronautiques; parachutes ; réservoirs de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres ;
Structures non métalliques pour l'atténuation du bruit [isolation]; isolations aux propriétés insonorisantes; matériaux insonorisants, matériaux anti-vibration, amortisseurs de vibrations, plaques insonorisantes, panneaux d'insonorisation, panneaux insonorisants, revêtements d'atténuation acoustique, mousse insonorisante, isolants acoustiques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante ; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis) ; tous les produits précités destinés au domaine aéronautique ;
Conteneurs et citernes non métalliques ; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages d’aéronefs ;
Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique ;
Services de télécommunications et services de transmission électronique et sans fil de messages; Services d'informations et d'abonnements pour utilisateurs professionnels de radio et télécommunications. Services de télécommunications aéronautiques ; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques ; essai de machines et de matériaux ; Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; conception de logiciels ; conception de logiciels de traitement d'images ; conception de logiciels et matériel informatique ; élaboration [conception] de logiciels ; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.