Présentation de la marque SAFRAN Aerospace Composites
Déposée par voie électronique le 28 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAFRAN Aerospace Composites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SAFRAN Aerospace Composites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ; métaux plaqués par explosifs ;
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machine d'usinage de précision et du décolletage dans le domaine aéronautique et spatial et machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; lignes de montage pour moteurs d'aéronefs ; robots industriels ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, aubes, cône d'échappement ; compresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesure, de contrôle, de détection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations. Appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux ; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux ; appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatial ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ;
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques ; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens ;
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux réfractaires. Systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques. Matières à calfeutrer et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières et matériaux isolants ; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques ou artificielles, minérales ou organiques, résistant à l'érosion thermique ou thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations, tuyères de propulseurs ;
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique, matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique ; matériaux composites avec une matrice céramique ; matériaux réfractaires ;
Matières textiles fibreuses brutes ; fibres de carbone à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction, destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages ; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique ; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques ;
Traitement des matériaux, notamment traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites, des matières textiles fibreuses ; traitement thermiques de matériaux composites ; opérations ou traitements physicochimiques de protection anti oxydation ou anticorrosion des matériaux composites métalliques ou non métalliques ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; essai de machines et de matériaux ; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées ; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux ; acquisition et déchargement de données de test de matériaux ; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.
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