SAFRAN

SAFRAN, Société anonyme

Cartouches d'encre. Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets ; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machines et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs ; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), turboréacteur, turbopropulseur, turbocompresseur, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, systèmes de lubrification pour moteurs ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateurs d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de cogénération ; sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface, réservoirs auto-préssurisés ; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; actionneurs pour sièges d'avions ; dispositif mécanique de freinage ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs, ensembles et inverseurs. Dispositifs électroniques de commande de freinage, d'amortisseur de suspension et de stabilisation ; commandes d'atterrisseurs ; extincteurs ; moteurs magnétiques et électromagnétiques ; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs, appareils de servitudes nommément électropompes, bancs d'essais pour ces appareils ; appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant ; fibres optique ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour moteurs thermiques, appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes ; appareils, équipements et instruments électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; Dispositif électrique et/ou électronique de freinage. compas ; recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres, dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; systèmes de trim ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanners piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, téléscope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; appareils, équipements et instruments pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire ; équipements et appareils de télécommande ; équipements et appareils de téléguidage ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; stations de contrôle ; antennes ; systèmes de transmissions sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de communication sécurisées ; systèmes de transmission hertzienne ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; optique spatiale ; optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; systèmes, terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales ; systèmes, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques ; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; terminaux de paiement électronique ; modules de paiement pour automates ; claviers de sécurité ; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés ; appareils de lecture automatisée de chèques ; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur ; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; équipements et appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; terminaux de télésurveillance ; équipements et appareils de cryptage et décryptage ; terminaux de jeux ; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images ; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique ; câbles électriques, d'énergie ; câbles industriels ; câbles de sécurité incendie ; câbles de télécommunications ; câbles à fibres optiques ; matériels de raccordement pour câbles ; équipements et appareils de comptage, de tri de personnes, d'objets, de véhicules, compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur ; signalisation lumineuse et régulation de trafic ; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles ; tableaux de commande, tableaux d'affichage électronique ; modems ; routeurs ; passerelles résidentielles ; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) ; routeurs d'accès ; multiplexeurs, brasseurs ; appareils de transmission haut débit sur réseau cuivre ; commutateurs ; boîtes de connexions ; équipements pour faisceaux hertziens ; systèmes de radiocommunications pour applications ferroviaires ; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b ; terminaison de réseau GSM/GPRS ; émetteurs, réémetteurs de télévision ; transmetteurs téléphoniques ; téléviseurs à écran LCD ; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision ; appareils et équipements de télévision numérique ; enregistreurs numériques de télévision à disque dur ; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision ; écrans de projection ; écrans vidéo ; équipements et appareils de projection ; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire ; terminaux de téléphonie mobile ; baladeurs ; outils de test pour réseau radio cellulaire (équipements pour les ordinateurs, ordinateurs, logiciels). Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaires ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel. Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens ; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules ; avions sans pilote, drones, véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée. Armement, armes à feu ; munitions et projectiles, substances explosives ; missiles balistiques à propulsion par fusées ; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins ; étoupilles optopyrotechniques. Brochures, revues, journaux, périodiques, publications, imprimés, manuels, reproductions graphiques, clichés, photographies ; papier pour imprimantes photo ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Représentations graphiques (à l'exclusion de ceux traitants des secteurs de l'hôtellerie de la restauration et du tourisme). Affaires immobilières (à l'exclusion des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme) ; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers (à l'exclusion des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme) ; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci ; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci ; services de location pour moteurs d'aéronefs ; services de location pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs. Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs ; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambres de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement ; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale ; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques ; installations et réparation de téléphones. Location de temps d'accès a un centre serveur de base de données ; transmission d'informations en matière de remise en état, de location, de location vente, de vente, d'échanges standard, de garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, inverseurs et nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautiques et spatial ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Intranet et Internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ; transmission d'informations par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d'informations par voie télématique ; banques de données et transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet ; installation et réparation de réseaux très haut débit ; services d'assistance technique en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeux, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems ; consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la télévision numérique, des modules et modems. Formation (à l'exclusion de celle destinée aux secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme). Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), programmation, location, réparation, entretien de logiciels, essais de matériaux, essais de machines ; expertises ; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia ; recherches et développement de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais ; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de moteurs ; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs ; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautiques et spatial ; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial ; tests (essais de matériaux) ; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique ; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière ; services juridiques. Recherche et développement pour le compte de tiers (à l'exclusion des services des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme). Conception et développement de logiciels et programmation informatique (à l'exclusion des services des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme) ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs (à l'exclusion des services des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme) ; installation de logiciels (à l'exclusion des services des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique (à l'exclusion des services des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.