S SAGEM

SAFRAN Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résine artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, peintures, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; parfums et eaux de toilette. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique non électrique; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais; Machines-outils, notamment machines-outils pour le travail des métaux, pour la fabrication des câblages; matériel pour les mines, notamment matériel d'abattage, haveuses, leurs parties constitutives; appareils et dispositifs de levage, de stockage et de manutention pour les mines; accouplements (non électriques) et courroies de transmission; moteurs, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; moteurs électriques, hydrauliques; génératrices électriques; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, injecteurs pour moteurs.Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, topographiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques de mesurage, de contrôle; appareils optiques de mesure et de précision notamment télémètres, viseurs, viseurs gyrostabilisés, viseurs holographiques, hologrammes, système optique pour réseau de transport de données par voies lumineuses, systèmes optiques d'appontage pour porte-avions; systèmes optiques d'aide à l'appontage ou à l'atterrissage; lunettes de visée; compas, lochs; caméras; installations et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données et pour leur maintenance, leurs parties composantes, leurs pièces détachées, notamment circuits imprimés, intégrés et hybrides; installations téléphoniques; installations de transmission par satellites, équipements de faisceaux hertziens ou optiques, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux, équipement de téléphonie cellulaire, réseaux câblés, réseaux locaux, réseaux virtuels, réseaux de distribution,réseaux privés, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, systèmes de communication électronique, système de transmission numérique sur réseaux publics ou réseaux privés, systèmes de codage de données; systèmes de protection d'accès à un réseau; routeurs, commutateurs de données, de ports (accès), de paquets, de cellules, commutateurs, autocommunateurs, concentrateurs téléphoniques (voix, données, images) à raccordement filaire ou sans fil; installation de transmission de son, vidéo, données et textes et terminaux pour ces installations; appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement; systèmes et équipements pour le traitement de l'information et des données, équipements de brassage numérique; terminaux de téléinformatique, informatique, mini-informatique et micro-informatique; appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission; équipement de cryptage et décryptage pour signaux numérique (voix, données, images), modulateurs, démodulateurs, codeurs décodeurs, appareils adaptateurs de signaux et convertisseurs de signaux; multiplexeurs voix/données/images; modems; codecs; appareils répéteurs, régénérateurs; terminaux multimédia, de télésurveillance, de calcul, de saisie, d'encrage, de stockage, de conversion, de compression, de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification, de restitution, de données, d'images fixes ou animées, de son, de visiophonie, de visiotransmission, de téléscription, de contrôle, de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion avec ou sans fil, de télémesure, de téléalarme, de télécollecte; terminaux radio et cellulaires ou sans fil; systèmes, équipements et appareils pour le traitement de l'information et des données, ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs systèmes terminaux et leurs périphériques; mémoires de masse, notamment à disque dur et à bulles magnétiques, imprimantes, serveurs de messagerie; serveurs de communication, multimédia de parole, de données, de texte, d'image, de son, vidéo; terminaux mono ou multiservices pour applications télex, téletex, télécopie, télématique, téléinformatique, monétique, de télécommande, notamment terminaux de paiement électronique, bureautique, garantique; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie; radiotélécopieurs; photocopieurs; programmes pour le traitement de l'information et des données, logiciels et progiciels enregistrés sur cartes, bandes, rubans; disquettes et tous autres supports; appareils de synthèse et de reconnaissance de la parole, de traduction pour l'identification; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servo-moteurs, génératrices synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros, transformateurs et redresseurs de courant, coffrets électriques et électroniques, auxiliaires de commande électrique; composants électroniques et optoélectroniques y compris quartz pour référence de fréquence, résistances, transformateurs, condensateurs, guides d'ondes, ferrites, bobinages, semi-conducteurs, transistors, transistors MOS, transistors unijonction, thyristors, diodes zener, redresseurs et leurs montages, triacs, circuits imprimés, circuits prédiffusés, circuits hybrides, circuits intégrés, composants optiques infrarouges et ultra-violets, composants hyperfréquence, émetteurs optiques, lasers, diodes laser, lasers solides, lasers à gaz, dispositif de gravure, de marquage, d'impression laser, détecteurs optiques; matériaux optiques, relais à composants à l'état solide, circuits de commande, déclencheurs, leurs parties constituantes, convertisseurs d'énergie, convertisseurs statiques entre courants continu et alternatif, dispositifs de disjonction et de régulation statique pour réseaux électriques, détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu, convertisseurs dynamiques; câbles, conducteurs et fils, câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles de télécommunication urbains et interurbains, câbles de télésignalisation, câbles de télécommande, câbles coaxiaux, câbles de transport d'énergie, câbles à fibres optiques, câbles et fils à fibre de verre, câbles de terminaux; matériel de raccordement pour câbles, connecteurs et cordons à fibres optiques; revêtements des câbles, gaines de protection pour câbles; accessoires de câbles y compris jonctions, dérivations, extrémités, ancrages, fiches, socles, prolongateurs; machines de production et appareillages de mesure des câbles, matériels électroniques de protection et de mesure sur les câbles, notamment à haute et très haute tension; appareils et dispositifs de télécommande, de télémesure, de pilotage, de signalisation et de contrôle automatique, électriques, électroniques, optiques, thermiques et acoustiques, les éléments rentrant dans leur composition et les parties de ces éléments; dispositif de comptage et de tri de personnes, d'objets, de véhicules par traitement d'images sur vidéo; gyroscopes, gyromètres et ensembles gyroscopiques, accélérométriques, calculateurs; tableaux de commande électriques et électroniques; centrales inertielles, notamment à composants liés; appareils de conduite de tir; système de cartographie numérique; traceurs de route; appareils de mesure de trajectographie; codeurs, système de télémesure de télécommande;systèmes de préparation de mission pour tous types de véhicules, équipements de navigation et de positionnement de véhicule, et appareils de test pour composants électroniques; appareils de localisation, radioélectrique et par satellite, pour tous types de véhicules; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande, de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils et dispositifs, notamment calculateurs embarqués; systèmes de navigation par inertie et par satellites pour avions, hélicoptères, sous-marins, navires, véhicules terrestres et tous types de mobiles, de pilotage automatique pour sous-marins, systèmes de distribution d'abonné, systèmes de liaison véhicule/sol par radio; système de protection par boucle simple ou multiple; systèmes de guidage, de pilotage et de simulation pour engins, équipements et stations de contrôle du fonctionnement des moteurs, dispositif de contrôle d'état de charge de batterie, chargeur de batterie, dispositif électrique de contrôle et de régulation de puissance, dispositif de dégivrage; stations de diagnostic pour automobile, équipements de contrôle des véhicules; équipements de surveillance de canalisations parcourues par des fluides,notamment des oléoducs et gazoducs; dispositifs et appareils électroniques, électriques de contrôle et de surveillance des modifications chimiques et physiques dans le domaine agroalimentaire (cuisson, fermentation, vinification), dispositifs de surveillance de sites industriels et de sites de transport, d'infrastructures aériennes ou souterraines; dispositifs de détection des incendies, de combat des feux, de suivi des fronts d'incendie; caméras; appareils de téléguidage; radars et balises; répondeurs-radar, récepteurs de télécommande de sécurité et d'ordre; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs, systèmes de détection infrarouge, système d'imagerie thermique et de reconnaissance aérienne, systèmes et appareils de reconnaissance de forme; téléscopes, télémètres; matériels pour signalisation lumineuse des carrefours et régulation du trafic; bornes optiques et lumineuses; systèmes de télécommande optique et leurs composants; signaux à incandescence et fluorescents, répétiteurs pour piétons, contrôleurs, détecteurs, analyseurs et calculateurs de trafic, postes centraux; matériels de signalisation ferroviaire, relais de sécurité, systèmes de transmission d'informations entre la voie ferrée et les engins moteurs, balises, capteurs de flux magnétique, pédales électromécaniques, temporisateurs, coffrets de répétition de signaux sur locomotives; matériels de signalisation industrielle et minière; éléments et ensembles pour l'acquisition, la transmission et le traitement de données, automatiques industriels, circuits logiques, signalisation de défauts téléphoniques, interphones et signalisations optiques ou acoustiques; automates programmables. Dispositifs informatiques de travail coopératif, de transfert de fichier, de téléchargement; systèmes de détection des polluants atmosphériques et d'analyse des fumées et des liquides; antenne à radio fréquence, brasseurs de données, antennes pour satellites, brouilleurs d'émission à radio fréquence; appareils et instruments de surveillance de pollution, appareils de jeux vidéo, distribution, télépéage, systèmes automatiques de reconnaissance de la parole et de traduction pour identification; appareils de reconnaissance de formes, systèmes de protection d'accès à un réseau, équipements et logiciels de gestion pour réseau de télécommunication; dispositif de contrôle d'accès d'identification, d'authentification au réseau téléphonique, cartes à circuit intégré, cartes comprenant des micropresseurs, cartes comprenant des données magnétiques, cartes à puce, cartes à microcircuits, cartes d'identification et leurs dispositifs de lecture. Réseaux de neurones. Bougies d'allumage. Capteurs de grandeurs physiques ou chimiques. Appareils électroniques d'alimentation en combustible pour moteur. Boîtiers électroniques de traitement de signaux analogiques et numériques. Mémoires embarquées. Systèmes numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions. Caméras infrarouge. Systèmes informatiques de commandement. Appareils de test et de maintenance pour équipements intertiels. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; lasers dentaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de sutures, stimulateurs cardiaques; prothèses internes et externes. Installations frigorifiques et leurs parties constitutives, climatiseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation; pieds de lampes en cristal, verre, porcelaine ou faïence. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties constitutives; modules de contrôle de ceinture de sécurité; instruments et équipements électroniques pour habitacle ou tableau de bord; calculateurs de bord; tracteurs et robots agricoles, appareils de conditionnement d'air pour véhicules. Matériel roulant de chemin de fer; appareils et dispositifs de transport et de manutention pour les mines; chariots, bennes. Armes à feux; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; missiles et engins ballistiques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométrique; horloges de contrôle Instruments de musique, y compris électroniques, et leurs parties constitutives. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); papier d'enregistrement pour téléimprimeur et photocopieur, produits de l'imprimerie; périodiques; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); manuels d'instruction ou d'utilisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; garnitures d'étanchéité ou d'isolation; produits en matière plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; isolants électriques, thermiques ou acoustiques. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourellerie. Matériaux de construction non métallique; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matiaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine, faïence, carton, matière plastique; cristaux (verrerie); objets en cristal, porcelaine et faïence pour la table, le ménage et la cuisine. Cordes, ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, voiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets pour l'emballage en matières plastiques. Fils à usage textile; couverture de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie; vêtements de sport et autres que de plongée. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols autres que carrelages et peintures; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouet; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; appareils de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;; levure, poudre pour faire lever;; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minales et gazeuses; boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops, préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs en cristal, porcelaine ou faïence. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Assurances et finances; services rendus dans les affaires financières et monétaires; compensation; services des courtiers en valeurs et en biens. Constructions et réparations; services de construction, installation, réparation et entretien de lignes de transmission et de télétransmission, notamment téléphonique et réseaux de distribution à des abonnés pour programmes de télévision; installation de systèmes de réception de signaux satellites; câblage d'immeuble, notamment pour antenne collective. Communications télégraphiques ou téléphoniques; télescription, transmission de messages; télégrammes; terminaux et réseaux pour activités de bureautique, réseaux de communication, informatique, sécurité des systèmes informatiques, travaux d'ingénieurs; études et maintenances d'équipements et de systèmes, y compris les logiciels d'applications, pour la communication et le traitement de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données; études pour la construction de stations-relais télégraphiques, pour la réalisation de matériel, pour la transmission des données et pour la réalisation d'ensembles pour le contrôle automatique; étude de réseaux de téléinformation; télédiffusion, télédistribution, télécommunication, vidéocommunication, téléconférence, visioconférence, télésurveillance, serveur d'images. Transport; emballage et entreposage de marchandises. Traitement de matériaux. Education, formation et divertissement; activités sportives et culturelles; télé-enseignement; tournage de films. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie, prospection; forages; essais de matériaux; laboratoires; ingénierie de réseau électrique, électronique, de transmission; création et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs; services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluation, d'estimations, de recherches et rapports

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.