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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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PERPHOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERPHOS
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4235491
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
PERPHOS de SAFRAN

Présentation de la marque PERPHOS

Déposée le 21 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PERPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque PERPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPHOS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; solution chimique pour bain de traitement de surface de métaux ;

Produits anticorrosion pour métaux ; produits anticorrosion pour le traitement de surfaces métalliques ;

Machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées comprises dans cette classe, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ; compresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial ;

Traitement des matériaux par voie chimique ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anticorrosion des matériaux.