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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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NOVOLTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOLTEX
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1266968
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque NOVOLTEX

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOLTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque NOVOLTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVOLTEX est expirée depuis le 29 mars 2024.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258496 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation n°2028623 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360707 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360714 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2554334 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Matières textiles fibreuses aiguilletées brutes.