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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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LE RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RHONE
SAFRAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544219
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2029
LE RHONE de SAFRAN

Présentation de la marque LE RHONE

Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque LE RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RHONE arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique Propriété Intellectuelle - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397180 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation n°2140655 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712379 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et, notamment, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires notamment pompes, régulateurs et capteurs de ces mécanismes et de ces moteurs. Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.