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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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HISPANO-SUIZA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HISPANO-SUIZA
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1599329
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2030
HISPANO-SUIZA de SAFRAN

Présentation de la marque HISPANO-SUIZA

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISPANO-SUIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER VIRGINIE domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque HISPANO-SUIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HISPANO-SUIZA arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SAFRAN, Mme CHEVALIER VIRGINIE - Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175004 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 30 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°443108 - Publication au BOPI 2006-10-30

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440572 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement avec limitation le 20 avril 2020 n°2745928 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Machines et machines-outils ; pompes ; compresseurs ; échangeurs thermiques, pièces détachées et accessoires de ces machines. Mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et, notamment, turbo-machines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées ; parties, pièces détachées et accessoires de ces mécanismes et de ses moteurs;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, radiographiques, optiques, appareils émetteurs et récepteurs de sons et d'images ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation,de commande, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines et appareils pour l'informatique;

Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; pièces détachées et accessoires de ces véhicules;

Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires;

Ingénierie, notamment, d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.